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- Résidence Charles de Foucauld – qui a pour vocation d’informer sur les conditions
et modalités d’hébergement de cette résidence située au 1 rue de la Comédie à Strasbourg
destinée aux élèves et vacataires de l’ENA et des grandes écoles de la Ville de
Strasbourg.
HABITATION MODERNE
Société d’Economie mixte de Droit Local
Siège social : 4 Quai de Paris
67080 STRASBOURG CEDEX
Tél. 03 88 32 52 10
Fax 03 88 75 79 25
habmod@habitationmoderne.org
www.habitationmoderne.org
La SAEML Habitation moderne est inscrite au Registre du Commerce de Strasbourg n°56 B 141 – Siret : 568 501 415.00034
Directeur de la publication
Bernard MATTER, Directeur Général
Responsabilité éditoriale
Elle est assurée par un comité éditorial. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmestre à webmaster@habitationmoderne.org
Formalités de déclaration auprès de la CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 1176854).
Propriété Intellectuelle
Le nom resid-strasbourg a fait l’objet d’un dépôt légal auprès des services de l’Institut de la Propriété Industrielle de Strasbourg sous le numéro 06/3426211 afin de protéger les droits de Habitation moderne qui se réserve ainsi toutes actions contre tous éventuels contrevenants et usages abusifs du nom enregistré.
L’ensemble de ce site relève de la réglementation actuellement en vigueur et notamment la loi n° 2004 –575 du 21 juin 2004 sur l’économie électronique.
Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdites, sauf autorisation écrite à demander par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Caractère des Informations contenues dans ce site
Les informations présentes sur ce site Web n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur description ne peuvent engager contractuellement Habitation moderne.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis par les services d'Habitation moderne.
Dysfonctionnement, virus et sites liés
Habitation moderne ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.
Habitation moderne décline toute responsabilité concernant le contenu, les informations et matériaux sur les autres sites internet vers lesquels il a été crée des liens ou qui auraient pu être crées à son insu et renvoyant au présent site web.
L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Date de création : Juin 2006
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